Propriété intellectuelle
Toutes les images, informations au sens large, marques, logos et noms de domaine figurant sur ce site sont la propriété de La Source du Verger ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute utilisation sous forme de reproduction, modification, chargement informatique, dénaturation, transmission ou distribution partielle ou intégrale d’un document ou d’une information figurant sur le site faite sans l’accord écrit et préalable de La Source du Verger constitue une contrefaçon. A l’exception d’une copie à usage privé et non-commercial et sous réserve du respect des droits de propriété intellectuelle et de tout autre droit de propriété dont il est fait mention.

Toute cession ou licence d’un des éléments constitutifs du site est soumise à l’autorisation préalable et écrite de La Source du Verger, tout contrevenant s’exposant à des poursuites judiciaires.

Droits d’auteur
Ce site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site sont réservés. Sauf autorisation, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites.

Crédits photos
Amélie Blanc – de signes associés
Fotolia : StefanieB.BranexPeter MaszlenSébastien ClossNitrMaksim –ShebekoFahrwasserMara Zemgaliete

Le site www.lasourceduverger.fr appartient à

Sarl La Source du Verger
197 chemin des Marais
73200 Gilly sur Isère

Tél. 04 79 31 40 94

contact@lasourceduverger.fr

Capital social : 21500 €
RCS de Chambéry : 410 617 807
numéro de TVA Intracommunautaires : FR90410617807

Responsable de la publication : Philippe BERNOT

Hébergement : OVH